Charte d’utilisation

Bienvenue sur Génération Hauts-de-France, site internet initié par la Région Hauts-de-France.

Ce site est dédié aux jeunes des Hauts-de-France mais aussi à tous ceux qui les entourent : parents, amis, associations, éducateurs, enseignants, employeurs,…

Description

Ce site est ouvert à tous. Vous pouvez commenter chaque article et proposer vos actualités (en texte, photo, son ou vidéo) pour les faire connaitre au plus grand nombre.

C’est un lieu d’échange, un moyen pour la Région Hauts-de-France et ses partenaires d’écouter vos attentes, de rester informés de vos préoccupations et centres d’intérêts, et de partager avec vous des informations qui vous intéressent en premier lieu : formation, transports, emploi, bons plans, sorties,…

Règles de contribution

La modération de vos contributions se fait a priori : toute publication proposée devra d’abord être validée par l’équipe de modération, et ce de façon à maintenir la cohérence éditoriale du site et de vérifier la conformité des contenus proposés avec la présente charte.

Nous nous engageons à examiner rapidement toutes les contributions et à répondre systématiquement aux questions qui nous seront posées.

Il est essentiel pour nous d’entretenir un dialogue de qualité avec les jeunes de notre territoire, d’encourager les échanges, les interactions et de favoriser l’émergence d’une communauté riche de sens à l’échelle du Hauts-de-France. Ceci ne sera possible qu’avec vous.

Afin de garantir une ambiance de dialogue et de convivialité, nous vous invitons à suivre quelques règles indispensables :

• En tant qu’utilisateur, vous êtes responsable de vos publications. Nous vous déconseillons donc tenter de publier des données à caractère personnel ou qui pourraient engager votre responsabilité vis-à-vis de tiers.
• Vous êtes également soumis au droit en vigueur sur la propriété intellectuelle. Vous devez être propriétaires des photos, visuels, sons ou vidéos que vous proposez, ou en avoir le droit d’usage du support. En cas de contestation de la propriété de vos publications par une tierce personne, la Région sera dans l’obligation de supprimer le ou les contenus concernés, à moins que vous ne puissiez prouver votre droit à les utiliser.
• La promotion d’activités associatives, culturelles, artistiques, sportives, touristiques, est acceptée. Il est interdit au contraire de poster des publicités ou des liens visant à faire la promotion d’activités essentiellement commerciales.
• Tout propos à caractère diffamatoire, raciste, agressif ou injurieux est interdit.
Il vous est bien sûr demandé de respecter les lois et règlements en vigueur.

Rappel (non exhaustif) :

– Les règles en matière de droits d’auteur (loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle).

– Les règles d’ordre public, telle que par exemple la réglementation en matière de contenu pornographique (l’article 227-24 du Code pénal), raciste (Loi du 1er juillet 1972, l’article 416 du code pénal et la loi du 10 janvier 1936) ou illicite qui serait susceptible de porter atteinte à l’intégrité ou à la sensibilité d’un autre internaute ou à l’image de la Région par l’intermédiaire de messages, textes ou images provocants.

– La réglementation en vigueur en matière de fraude informatique (loi du 5 janvier 1988). A ce titre, vous devez vous abstenir de tenter une intrusion dans un système de traitement automatisé de données ou d’altérer, totalement ou partiellement les éléments qu’il contient. Vous êtes informé que de tels actes sont passibles de poursuites et de sanctions pénales.

Nous nous réservons le droit de ne pas publier ou supprimer tout contenu qui ne respecterait pas les conditions ci-dessus.